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MENTIONS LEGALES

Mentions légales du site internet d'Oris 3D

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1. Éditeur du site

Le site www.oris3d.com est édité par :
ORIS 3D
Société à Responsabilité Limitée unipersonnelle(EURL) 
Siège social :  49340 Nuaillé, France
Téléphone : 07.44.91.06.42
Email : oris.contact@gmail.com

Numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés : 932885726
Numéro de TVA intracommunautaire : FR95932885726

Directeur de la publication : Samuel MARQUES
Responsable de la rédaction : Samuel MARQUES

2. Hébergeur du site

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Adresse de l’hébergeur : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : https:fr.wix.com

3. Propriété intellectuelle

Le site internet www.oris3d.com ainsi que l'ensemble des éléments qui le composent (textes, images, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive d'ORIS 3D ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, en tout ou en partie, de ce site ou de son contenu, sans autorisation préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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9. Droit applicable

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